Analyse des notes d’information en réponse suite à la réforme réglementaire de l’AMF
Présentation faite le 8 septembre 2021 par Sonia Bonnet-Bernard et Olivier Cretté. Consulter la note
Le Collège de l’AMF du 24 novembre 2020 a validé les nouveaux statuts, code de déontologie et règlement intérieur de l’APEI qui avaient été validés lors de son assemblée générale…
Éléments de réponse du Groupe de travail « Le Retrait Obligatoire » de l’APEI à la consultation publique sur les conditions de mise en œuvre du retrait obligatoire et l’expertise…